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Nos produits

Nos produits

  1. Le Site Internet à pour principal objet la vente, par TraCheminée au profit d’un Client, de Produits consistant des conduits cheminée en Inox simple et double parois, obéissant à la norme CE.
     
  2. TraCheminée propose la vente de Produits à des prix négociés, publics et dégressifs selon la quantité commandée. Le descriptif des Produits présentés au Client sur le Site Internet précise, pour chaque type de produit, les prestations incluses dans le prix, celles non incluses et les éventuelles conditions particulières.
     
  3. Les offres proposées sur le Site Internet sont valables jusqu'à épuisement de leur disponibilité. Dans l’hypothèse où l’offre proposée est toujours en ligne mais est épuisée, ou en cas d'indisponibilité temporaire ou définitive de l'un des produits, TraCheminée informera le Client à travers de son Site Internet ou par l'envoi d'un courrier à une adresse email valide fournie préalablement par le Client au moment de son inscription.
     
  4. Le prix des Produits indiqué sur le Site Internet est indiqué hors taxe sur la valeur ajoutée (pour les raisons exposées ci-après) et comprend le coût de l’éco-participation correspondant au coût d'élimination des déchets d'équipements électriques et électroniques. Sauf indication contraire, les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port et de traitement de la commande du Produit par le Client.
     
  5. Pour le Client professionnel, l'application de la taxe sur valeur ajoutée (« TVA ») varie dans les conditions exposées ci-après. Lorsque le Client professionnel importe un Produit en provenance d'un autre pays état membre de l'Union européenne, le dit Client ne paie pas la TVA dans le pays d'origine, les exportations étant exonérées. (sur réserve de communiqué à TraCheminée le N° TVA intracommunautaire).
     
  6. Le Client professionnel devra payer la TVA dans son pays (pays de destination, au taux en vigueur applicable dans son pays) pour le Produit importé. Le Client professionnel pourra toutefois déduire le montant de la TVA payée dans son pays (comme s’il avait acheté le Produit auprès d’une entreprise locale) lorsqu'il remplit sa déclaration de TVA, selon le fondement principal suivant lequel la TVA ne pèse que sur le consommateur final.